Retrouvez un document portant sur les heures supplémentaires.

Retrouvez un document concernant le travail de nuit, et l’accord du 4 mai 2000 relatif au travail de nuit dans l’entreprise de transport sanitaire.

Retrouvez un document portant sur le traitement des temps de non-présence au travail du salarié.

Retrouvez un document de la CNSA relatif à la contrepartie obligatoire en repos.

Retrouvez un document relatif au contingent des heures supplémentaires dans les entreprises de transport sanitaire.

Retrouvez une note de la CNSA sur l’accord-cadre du 16 juin 2016 concernant le temps d’habillage, de déshabillage et l’entretien des tenues professionnelles.

L’organisation du temps de travail est de la compétence de l’employeur
Le temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire est réparti dans la semaine dans le respect des dispositions légales et réglementaires relatives au repos hebdomadaire et à la durée de travail.

I/ Le cycle de travail Qu’est-ce qu’un cycle de travail ? Le cycle permet une répartition spécifique de la durée du travail dans l’entreprise. Le cycle est une période pouvant aller jusqu’à 12…