• La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
CNSA Ambulances CNSA Ambulances
  • La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
Pénibilité

Décret 9 octobre 2014 – gestion du compte personnel de prévention de la pénibilité

Retrouvez le décret n°2014-1155 du 9 octobre 2014 relatif à la gestion du compte personnel de prévention de la pénibilité, aux modalités de contrôle et de traitement des réclamations.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:33:01+02:00
Pénibilité

Décret 9 octobre 2014 – gestion points acquis au titre du compte personnel de prévention de la pénibilité

Retrouvez le décret n°2014-1156 du 9 octobre 2014 relatif à l’acquisition et à l’utilisation des points acquis au titre du compte personnel de prévention de la pénibilité.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:29:03+02:00
Pénibilité

Décret 9 octobre 2014 – accords en faveur de la prévention de la pénibilité

Retrouvez le décret n°2014-1160 du 9 octobre 2014 relatif aux accords en faveur de la prévention de la pénibilité.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:25:36+02:00
Pénibilité

Arrêté 30 janvier 2012 – modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail

Retrouvez l’arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche, prévu à l’article L. 4121-3-1 du Code du travail.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:22:45+02:00
Règlementaire

Arrêté 12 décembre 2017-caractéristiques et installations matérielles exigées pour TS

Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 fixant les caractéristiques et les installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:12:13+02:00
Règlementaire

Réglementation relative à l’AMU et au TS – 2016

Retrouvez la réglementation relative à l’aide médicale urgente et au transport sanitaire.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:08:10+02:00
Règlementaire

Articles issus du Code de la route – 2012

Retrouvez des articles du Code de la route, cités par des articles du Code de la santé publique (2012).

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T16:00:36+02:00
Règlementaire

Arrêté 30 octobre 1987 – dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente

Retrouvez l’arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T15:56:18+02:00
Règlementaire

Instructions du 3 juin 2013 (plan obésité)

Retrouvez les instructions relatives à la mise en oeuvre des actions 4 et 10 du plan obésité.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T15:53:51+02:00
Règlementaire

Annexe 2 – action 10 – plan ambulancier bariatrique

Retrouvez l’annexe 2 de l’action 10 du plan obésité, organisation du transport sanitaire bariatrique.

CNSA Ambulances on 22/07/2019
CNSA Ambulances 2019-07-22T15:45:09+02:00

Pagination des publications

prev 1 … 87 88 89 … 111 next
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.