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Aide à l’équipement

Chers adhérents, Dans le cadre de l’avenant 10, vous bénéficieriez d’une aide forfaitaire à l’équipement destinée à...

Actualité Juridique

POINT DE SITUATION Pour faire face aux deux vagues simultanées des variants Delta et Omicron, le Premier ministre Jean Castex...

Brève 9 décembre 2021

Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la BREVE DU 9 DECEMBRE 2021. SYNTHÈSE DE LA DGS SUR LA CAMPAGNE DE...

BREVE 25 NOVEMBRE 2021

Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la BREVE DU 25 NOVEMBRE 2021. DIPA – NOTE AVOCAT CNSA APRES LA...

BREVE 29 SEPTEMBRE 2021

BREVE 29 SEPTEMBRE 2021 Articulation entre arrêt maladie et suspension pour défaut de vaccination Le ministère du Travail a...

BREVE 14 AOUT 2021

Chers adhérents, BREVE 14 AOUT 2021 INSTRUCTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE L’OBLIGATION VACCINALE ET DU PASSE SANITAIRE...

BREVE 11 AOUT 2021

Chers adhérents, BREVE 11 AOUT 2021 Le Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion vient de publier deux documents...

BREVE 9 AOUT 2021

BREVE 9 AOUT 2021 PASSE SANITAIRE – OBLIGATION VACCINALE Chers adhérents, La loi no 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la...

Versement du solde DIPA

Chers adhérents, La CNSA s’était interrogée sur l’absence du versement du solde DIPA au 30 juin, comme cela avait pourtant...

BREVE DU 11 JUIN 2021

Chères adhérentes, chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer, ci-après, la brève du 11 juin 2021 en espérant...

BREVE 28 MAI 2021

Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer la brève hebdomadaire. Pour la formation, consultez la note et le...

BREVES DU 21 MAI 2021

Consignes de facturation supplément TPMR « code acte TMR »/Taxis. Veuillez trouver ci-dessous les réponses formulées par...

BREVES DU 14 MAI 2021

COVID – VACCINATION PAR LES AMBULANCIERS Décret complétant la liste des professionnels et détenteurs de formation...

BREVES DU 26 MARS 2021

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, les dernières brèves en date du 26 mars 2021 : BREVES DU 26 MARS 2021 : Vous...

BREVE du 19 mars 2021

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, les dernières brèves en date du 19 mars 2021 : En prévision de la Conférence...

BREVES DU 8 MARS 2021

Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, les dernières brèves en date du 8 mars 2021 : Note sur les taux activité partielle...

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