Retrouvez une note de la CNSA relative à la jurisprudence de la Cour de cassation (2019).
Rappel – Transmission accords d’entreprise à la CPPNI
Retrouvez un document concernant les transmissions des accords d’entreprise à la CPPNI.
Retour de commissions lors du congrès de la CNSA 2019 – Liens vidéos
Veuillez trouver ci-dessous les liens des vidéos, concernant les retours de commissions.
L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
Retrouvez un document sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés.
Emplois Francs
Consultez le dossier sur les Emplois Francs.
L’entretien professionnel
Retrouvez un document sur l’entretien professionnel
Courrier de la CNSA pour l’ouverture des négociations
Retrouvez le courrier de la CNSA pour l’ouverture des négociations en cliquant sur ce lien
Urgences
Retrouvez un document de la CNSA sur les urgences
Audition de la CNSA à l’Assemblée nationale sur l’activité d’urgence
Retrouvez l’audition de la CNSA à l’Assemblée nationale sur l’activité d’urgence.
Le mot du président
Retrouvez le positionnement de la Chambre sur les sujets d’actualité et axes de travail qui ont occupé la Chambre et le secteur du transport sanitaire tout au long de l’année 2019.