Retrouvez la réglementation relative à l’aide médicale urgente et au transport sanitaire.
Articles issus du Code de la route – 2012
Retrouvez des articles du Code de la route, cités par des articles du Code de la santé publique (2012).
Arrêté 30 octobre 1987 – dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente
Retrouvez l’arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente.
Instructions du 3 juin 2013 (plan obésité)
Retrouvez les instructions relatives à la mise en oeuvre des actions 4 et 10 du plan obésité.
Annexe 2 – action 10 – plan ambulancier bariatrique
Retrouvez l’annexe 2 de l’action 10 du plan obésité, organisation du transport sanitaire bariatrique.
Arrêté du 29 septembre 2008 – gilet de haute visibilité
Retrouvez l’arrêté du 29 septembre 2008 relatif aux gilets de haute visibilité.
Réglementation – autorisation de mises en service des véhicules de TS – 2015
Retrouvez des extraits du Code de la santé publique, relatifs à l’autorisation de mises en service des véhicules de TS (2015).
Circulaire 27 mai 2010 – AFGSU – non obligatoire pour les professionnels en exercice
Circulaire du 27 mai 2010 – AFGSU – pas de caractère obligatoire pour les professionnels en exercice.
Réglementation de la circulation des ambulances (question ministre) – 2010
Retrouvez la question afférente aux ambulances qui se déplacent en urgence, posée au ministre de l’intérieur, de l’Outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration.
Arrêté janvier 2006 – conditions formation auxiliaire ambulancier et diplôme ambulancier
Retrouvez l’arrêté du 26 janvier 2006.