Retrouvez l’arrêté du 23 novembre 2016 (sur la tarification AT/MP).
Circulaire 18 avril 2002 – évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
Retrouvez la circulaire du 18 avril 2002 relative à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
Evaluation des risques professionnels Q/R – INRS
Retrouvez le texte relatif à l’évaluation des risques professionnels établi par l’INRS
Evaluation des risques professionnels – INRS – 2011
Retrouvez le texte relatif aux risques professionnels établi par l’INRS en
Evaluation des risques au travail – 2014
Retrouvez le texte relatif aux risques au travail (2014)
Décret 5 novembre 2001 – évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
Retrouvez le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 sur l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
Evaluation des risques au travail – 2007
Retrouvez le texte relatif à l’évaluation des risques au travail (2007)
Classification/nomenclatures – emplois et tâches spécifiques aux personnels des entreprises de TS
Retrouvez le texte sur la classification et nomenclatures des emplois et des tâches spécifiques aux personnels des entreprises de transport sanitaire
Nomenclature des emplois personnels employés
Retrouvez le texte sur la nomenclature des emplois du personnels employés
Définition des emplois ingénieurs et cadres
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 1998 BO conventions collectives 98-10 en vigueur le 1er mars 1998 étendu par arrêté du 22 juin 1998 JORF 27 juin 1998.