Retrouvez le texte relatif à l’évaluation des risques au travail (2007)
Classification/nomenclatures – emplois et tâches spécifiques aux personnels des entreprises de TS
Retrouvez le texte sur la classification et nomenclatures des emplois et des tâches spécifiques aux personnels des entreprises de transport sanitaire
Nomenclature des emplois personnels employés
Retrouvez le texte sur la nomenclature des emplois du personnels employés
Définition des emplois ingénieurs et cadres
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 1998 BO conventions collectives 98-10 en vigueur le 1er mars 1998 étendu par arrêté du 22 juin 1998 JORF 27 juin 1998.
Circulaire du 5 juin 2015 – Référentiel sur le SUAP et l’AMU
Retrouvez la circulaire du 5 juin 2015 relative à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente.
Arrêté 5 mai 2009 – référentiel SAMU/TS – réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière
Retrouvez l’arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel SAMU-transport sanitaire portant organisation de la réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière.
Modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Retrouvez un modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Note ministérielle convention tripartite SAMU-SDIS et ambulanciers – 2005
Retrouvez la note du ministère de l’intérieur sur la convention sur l’aide médicale urgente
Circulaire DHOS 2007 – Caractérisation de l’indisponibilité ambulancière – convention SAMU-SDIS
Retrouvez la circulaire du ministère de la Santé de la jeunesse et des sports de 2007
Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire? – Congrès 2018
Retrouvez la présentation Powerpoint du congrès 2018 de J. Kervasdoue sur le thème de : Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire?