Retrouvez un document relatif à la législation des ambulances de type A2.
Compte rendu journée des formateurs – 1er juin 2018
Retrouvez le compte rendu de la journée des formateurs du 1er juin 2018.
Conditions d’intervention lors de rassemblement de personnes – CNSA / DPS
Retrouvez un document concernant les conditions d’intervention lors de rassemblement de personnes.
Jurisprudences – actualité juridique
Retrouvez une note rassemblant diverses jurisprudences concernant différents sujets (contrats saisonniers, organisation du travail, rupture conventionnelle etc.).
Les lanceurs d’alerte
Retrouvez une note concernant les lanceurs d’alerte.
Rencontre avec l’IGAS – évaluation de la mise en oeuvre du référentiel d’organisation du secours à la personne et de l’aide médicale d’urgence
Retrouvez une note de la CNSA concernant la rencontre avec l’IGAS, dans le cadre de l’évaluation de la mise en oeuvre du référentiel d’organisation du secours à la personne et de l’aide médicale d’urgence.
Réunion d’ouverture des négociations conventionnelles du 22 juin à la CNAM
Retrouvez une note concernant la réunion d’ouverture des négociations conventionnelles du 22 juin 2018 à la CNAM.
RGPD Prudence !
Retrouvez un communiqué de la CNSA concernant le RGPD.