Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la BREVE DU 25 NOVEMBRE 2021. DIPA – NOTE AVOCAT CNSA APRES LA SAISINE DE LA CRA Vous trouverez, en cliquant sur le…
BREVE 19 NOVEMBRE 2021
Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la BREVE DU 19 NOVEMBRE 2021. DIPA – ENREGISTREMENT DE LA REUNION DU 17 NOVEMBRE 2021 ET COMMUNICATION DU SIMULATEUR Vous trouverez, en…
Complément au dossier de contestation de l’aide DIPA pour une revalorisation en votre faveur + visioconférence du 17 novembre 2021
Consultez le simulateur Consulter l’annexe 4 – modèle de courrier CRA complément Dossier DIPA déjà transmis le 13/10/2021 : – UN DOC MÉMO ADHÉRENTS – 3 MODÈLES DE LETTRE EN ANNEXE Nous…
GUIDE FRANCE RELANCE A DESTINATION DES PME ET TPE
Consulter le guide des dispositifs à destination des PME et TPE
GUIDE DE L’APPRENTISSAGE
Consulter le guide
FORMULAIRE CERFA PRO A
Nous vous proposons le formulaire CERFA, publié sur le site du service public, tel qu’il doit être conclu avec les bénéficiaires d’une reconversion ou promotion par alternance (Pro-A), accompagné de sa notice.…
SERVICES SANTÉ AU TRAVAIL – REPORT DE CERTAINES VISITES POSSIBLE
Retrouvez une note ainsi que le décret relatifs au report possible de certaines visites. Services santé au travail – Report de certaines visites possible Décret n°2021-1250 mod Décret n°2021-56 adaptation délais visites…
CNIL – Q&R PASSE SANITAIRE ET OBLIGATION VACCINALE
Consulter le document La CNIL répond aux questions concernant la protection des données personnelles pour le passe sanitaire et la vérification du respect de l’obligation vaccinale. LIEN : https://www.cnil.fr/fr/covid-19-questions-reponses-sur-le-passe-sanitaire-et-lobligation-vaccinale
ÉTABLISSEMENT ET TRANSMISSION DU CERTIFICAT DE CONTRE-INDICATION A LA VACCINATION
Consulter le certificat de contre-indication à la vaccination Consulter le décret nº 2021-1268 du 29 septembre 2021