La CNSA et la FNMS coorganisent, pour la deuxième année consécutive, la Convention Nationale de l’Ambulance et de la Mobilité Sanitaire Durant cette longue période d’incertitudes et d’instabilités économiques, la CNSA…
Dossier Juridique – Juin 2021
Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer la newsletter du mois de juin 2021 BREVE JURIDIQUE DU 4 JUIN 2021 ACTIVITE PARTIELLE À partir du 1er juin 2021, les taux…
Évolution des règles relatives au transport partagé
Chers adhérents, La CNSA a reçu une communication de la DGOS sur l’évolution des règles relatives au transport partagé. Nous vous la transmettons ci-dessous : « Nous vous confirmons sans attendre l’évolution des règles relatives…
BREVE JURIDIQUE DU 4 JUIN 2021
Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer la brève hebdomadaire du 4 juin 2021. BREVE 4 JUIN 2021 ACTIVITE PARTIELLE À partir du 1er juin 2021, les taux d’indemnisation de…
Proposition de loi Matras – La CNSA fait passer des amendements
La proposition de loi Matras, rebaptisée Proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, a été votée le 27…
Dossier Juridique du mois de Mai 2021
Chers adhérents, BREVES DU 6 MAI 2021 DIPA Vous trouverez ci-dessous un message de la CNAM à destination du secteur du transporteur sanitaire au sujet du DIPA (Dispositif d’Indemnisation de la Perte…
Quand la CNSA réforme, la FNAP et la FNAA bloquent : l’exemple du Var
Quand la CNSA réforme, la FNAP et la FNAA bloquent : l’exemple du Var La CNSA a pris connaissance, par ses représentants varois, d’un mouvement de grève de la garde et des transports…
DOSSIER JURIDIQUE – AVRIL 2021
Chers adhérents, BREVES DU 9 AVRIL 2021 COMMUNIQUES – SITE DU MINISTERE DU TRAVAIL DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION ACTIVITE PARTIELLE – PROLONGATION DES TAUX ACTUELS DE PRISE EN CHARGE ET PRECISIONS SUR…
IMPORTANT – Prorogation de la prise en charge intégrale des frais de transport vers le centre de vaccination
Le Décret n° 2021-497 du 23 avril 2021 (JO du 24 avril 2021) prolonge jusqu’au 1er juin 2021 la prise en charge intégrale des frais de transport vers le centre de vaccination…
Journée Nationale des Ambulanciers – La CNSA organise un jeu-concours
Chers adhérents, chers confrères, Ce jeudi 8 avril a lieu la Journée Nationale des Ambulanciers. Afin de célébrer cet événement particulier pour notre profession, qui participe de sa reconnaissance et de la…