Retrouvez la circulaire du 5 juin 2015 relative à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente.
Arrêté 5 mai 2009 – référentiel SAMU/TS – réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière
Retrouvez l’arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel SAMU-transport sanitaire portant organisation de la réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière.
Modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Retrouvez un modèle de protocole tripartite entre le Samu-centre 15, le SDIS et l’ATSU
Note ministérielle convention tripartite SAMU-SDIS et ambulanciers – 2005
Retrouvez la note du ministère de l’intérieur sur la convention sur l’aide médicale urgente
Circulaire DHOS 2007 – Caractérisation de l’indisponibilité ambulancière – convention SAMU-SDIS
Retrouvez la circulaire du ministère de la Santé de la jeunesse et des sports de 2007
Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire? – Congrès 2018
Retrouvez la présentation Powerpoint du congrès 2018 de J. Kervasdoue sur le thème de : Comment sauver la sécu et éviter l’asphyxie solidaire?
Conditions de prise en charge – juin 2011
Retrouvez le guide des transports des conditions de prise en charge de juin 2011
Circulaire DGOS – juin 2015 – guide de prise en charge des frais de transport de patients
Retrouvez la circulaire de la DGOS du 27 juin 2015
Lettre réseau CNAM – 2006 – maladies rares
Retrouvez la lettre réseau de la CNAM sur la prise en charge des transports sanitaires pour des soins nécessités par le traitement des maladies rares
Communiqué : restitutions des conclusions de la mission de l’IGAS et préconisations
Les fédérations du secteur du transport sanitaire ont été reçues aujourd’hui au ministère de la Santé pour recueillir les conclusions de la mission flash de l’IGAS sur l’article 80 et son application.