Retrouvez le texte relatif aux risques professionnels établi par l’INRS en
Définition des emplois ingénieurs et cadres
Modifié par Avenant n° 1 du 29 janvier 1998 BO conventions collectives 98-10 en vigueur le 1er mars 1998 étendu par arrêté du 22 juin 1998 JORF 27 juin 1998.
Temps d’habillage/déshabillage et entretien des tenues professionnelles – nov 2018
L’article 6 de l’accord cadre du 16 juin 2016 traite du temps d’habillage et de déshabillage. Cet article crée une contrepartie au temps d’habillage et de déshabillage, ainsi qu’une contrepartie à l’entretien des tenues professionnelles.
Guide d’entretien professionnel
Retrouvez le guide d’entretien professionnel
Décret 2017 – modèle de lettres de notification de licenciement – 2017
Retrouvez le décret établissant les modèles types de lettres de notification de licenciement.
Programme 60ème congrès de la CNSA – 2013
Retrouvez le programme complet du 60ème congrès de la CNSA (2013)
Programme du 59 ème congrès de la CNSA – 2012
Retrouvez le programme complet du 59 ème congrès de la CNSA (2012).