Retrouvez une lettre du Président de la CNSA, Dominique HUNAULT, destinée à Cécile COURREGES.
Modèle de lettre de rupture d’une période d’essai
Retrouvez un modèle de lettre de rupture d’une période d’essai.
Référentiel – données à caractère personnel – cabinets médicaux et paramédicaux
Retrouvez le référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la gestion des cabinets médicaux et paramédicaux de la CNIL de 2019.
Réforme des transports sanitaires urgents préhospitaliers
Retrouvez un document DGOS-CPAM relatif à la réforme des transports sanitaires urgents préhospitaliers.
Revalorisation au 1er juillet 2019 des frais de déplacement – avenant 69
Retrouvez un document de la CNSA relatif à la revalorisation au 1er juillet 2019 des frais de déplacement.
Revalorisation des salaires au 1er août 2019
Retrouvez un document de la CNSA relatif à la revalorisation des salaires au 1er août 2019.
Droit disciplinaire – fautes et sanctions disciplinaires
Retrouvez un document de la CNSA relatif au droit disciplinaire (fautes et sanctions disciplinaires).
Fiche de signalement article 80 – 2019
Retrouvez la fiche de signalement pour l’Article 80.
Liste des représentants des comités de suivi régionaux – article 80
Retrouvez la liste des représentants du comité de suivi régionaux de l’article 80.
Réglementation de la circulation des ambulances (question Ministre de l’Intérieur)
Retrouvez la question afférente aux ambulances qui se déplacent en urgence, posée au ministre de l’intérieur, de l’Outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration.