• La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
CNSA Ambulances CNSA Ambulances
  • La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
Février 2018

Article 80 : la CNSA pose ses conditions préalables – 6 février 2018

Retrouvez un document de la CNSA sur l’article 80.

CNSA Ambulances on 13/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-13T10:01:50+02:00
Risques professionnels

Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER) – 2019

Retrouvez le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER), 2019.

CNSA Ambulances on 12/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-12T10:44:19+02:00
Risques professionnels

Évaluation des risques professionnels – INRS – 2018

Retrouvez le texte relatif aux risques professionnels établi par l’INRS en novembre 2018.

CNSA Ambulances on 12/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-12T10:39:46+02:00
Accord cadre du 4 mai 2000

Accord-cadre du 4 mai 2000 – aménagement/réduction temps de travail entreprises de TS

Retrouvez l’accord-cadre sur l’aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire, l’accord de branche du 4 mai 2000.

CNSA Ambulances on 06/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-06T15:48:12+02:00
Auditions, interventions, entretiens

Audition de la CNSA par Annie CHAPELIER (député LREM) – mai 2019

Retrouvez l’audition d’Annie CHAPELIER, député LREM (mai 2019).

CNSA Ambulances on 05/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-05T10:22:13+02:00
Licenciement

Droit disciplinaire – fautes et sanctions disciplinaires – 2019

Retrouvez un document de la CNSA concernant les fautes et les sanctions disciplinaires.

CNSA Ambulances on 01/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-01T15:51:25+02:00
Notes juridiques

Dématérialisation des factures – entreprises de 10 à 250 salariés

Retrouvez une note de la CNSA concernant la dématérialisation des factures des entreprises de 10 à 250 salariés.

CNSA Ambulances on 01/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-01T15:38:33+02:00
Institutions représentatives du personnel

Mise en place du comité social et économique (CSE) – Rappel

Retrouvez une note de rappel de la CNSA concernant la mise en place du CSE.

CNSA Ambulances on 01/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-01T15:28:11+02:00
Temps de travail

Travail de nuit et extrait de l’accord du 4 mai 2000 – travail de nuit dans l’entreprise de TS

Retrouvez un document concernant le travail de nuit, et l’accord du 4 mai 2000 relatif au travail de nuit dans l’entreprise de transport sanitaire.

CNSA Ambulances on 01/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-01T14:43:33+02:00
Notes juridiques

Travail dissimulé – la justice condamne

Retrouvez une note de la CNSA concernant le travail dissimulé.

CNSA Ambulances on 01/08/2019
CNSA Ambulances 2019-08-01T14:28:05+02:00

Pagination des publications

prev 1 … 80 81 82 … 111 next
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.