Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer la brève hebdomadaire du 4 juin 2021. BREVE 4 JUIN 2021 ACTIVITE PARTIELLE À partir du 1er juin 2021, les taux d’indemnisation de…
PARTICIPEZ à la pétition des professionnels de santé pour la réforme de la proposition de loi Matras
La CNSA a signé la tribune « Urgences Santé » du SAMU, dans le cadre de l’examen de la proposition de loi Matras, qui est parue dans le JDD et dont vous retrouverez le…
Retards de la réforme des transports sanitaires urgents pré-hospitaliers
Comme vous le savez, la CNSA a mobilisé ses réseaux pour que la réforme des transports sanitaires urgents pré-hospitaliers soit mise en œuvre dès que possible. Alors qu’il était prévu, dans l’accord…
Contestation des ATSU sur le territoire – mise au point
La CNSA a recensé de nombreuses actions dirigées par la FNAP et la FNAA à l’encontre des ATSU ; ainsi, un mouvement de grève touche actuellement le département du Var où le président…
Proposition de loi Matras – La CNSA fait passer des amendements
La proposition de loi Matras, rebaptisée Proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels, a été votée le 27…
Discours pour les obsèques de Lucien LASCAUD, ancien président de la CNSA
Nous vous prions de trouver ci-dessous le discours prononcé le 3 mai par M. Bernard FAUCONNET, ancien vice-président de la Chambre et représentant le président Dominique HUNAULT, lors des obsèques du Président…
Dossier Juridique du mois de Mai 2021
Chers adhérents, BREVES DU 6 MAI 2021 DIPA Vous trouverez ci-dessous un message de la CNAM à destination du secteur du transporteur sanitaire au sujet du DIPA (Dispositif d’Indemnisation de la Perte…
BREVE 28 MAI 2021
Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous communiquer la brève hebdomadaire. Pour la formation, consultez la note et le guide actualisé. N’oubliez pas votre déclaration OETH. BREVE 28 MAI 2021 FORMATION…
Quand la CNSA réforme, la FNAP et la FNAA bloquent : l’exemple du Var
Quand la CNSA réforme, la FNAP et la FNAA bloquent : l’exemple du Var La CNSA a pris connaissance, par ses représentants varois, d’un mouvement de grève de la garde et des transports…
BREVES DU 21 MAI 2021
Consignes de facturation supplément TPMR « code acte TMR »/Taxis. Veuillez trouver ci-dessous les réponses formulées par l’Assurance maladie aux questions qui ont été posées sur le supplément TPMR en norme B2. Question Réponse…