Vous trouverez ci-dessous la fiche de doctrine des transports sanitaires actualisée au 21 décembre 2020. Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague
Audition de la CNSA par le député Fabien MATRAS sur la proposition de loi SDIS 3212 – 7 décembre 2020
La CNSA a été auditionnée le 7 décembre par le député Fabien MATRAS qu’elle avait sollicitée sur la proposition de loi 3212, visant à consolider le modèle de sécurité civile et à…
Dossier Juridique – Décembre 2020
Dossier Juridique – Décembre 2020 1 et 2 – Jurisprudences 2020
Covid-19 – Mise à jour fiche transports sanitaires
Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague
Communiqué – Signature de l’avenant 10
Communiqué – Signature de l’avenant 10 Après une ultime négociation ce mercredi 22 décembre avec la CNAM, la CNSA et la FNMS viennent de donner leur accord pour la signature de…
Communiqué CNSA – avenant 10 à la convention nationale transporteurs sanitaires privés
Chers adhérents, chers confrères, Nous vous prions de trouver dans le lien ci-dessous l’avenant 10 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés, signé le 22 décembre 2020 par Thomas FATOME, directeur…
Justificatif de déplacement professionnel
Justificatif de déplacement professionnel au 15 décembre 2020 Chers adhérents, Vous trouverez, en PJ, le justificatif de déplacement professionnel à établir pour votre salarié travaillant entre 20 heures et 6 heures.…
Flash du vendredi 11 décembre 2020
Chers adhérents, Vous trouverez dans le flash de ce jour : Une note sur la mise à jour des dispositions de l’accord du 6 octobre 2015 relatif à l’obligation conventionnelle de souscrire à…
Diffusion de la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016
Chers adhérents, Vous trouverez ci-dessous la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016, qui présente l’ensemble des dispositions de l’accord-cadre du 4 mai…
Communiqué – Réponse aux attaques
Voici notre communiqué concernant la réponses aux attaques sur les réseaux sociaux. Communiqué – réponse aux attaques