Chers adhérents, Nous avons le plaisir de vous transmettre la BREVE DU 19 NOVEMBRE 2021. DIPA – ENREGISTREMENT DE LA REUNION DU 17 NOVEMBRE 2021 ET COMMUNICATION DU SIMULATEUR Vous trouverez, en…
BREVE JURIDIQUE DU 18 JUIN
Chers adhérents, vous trouverez ci-dessous : RAPPEL – PRISE EN CHARGE FRAIS DE TRANSPORT VERS CENTRE DE VACCINATION Le décret prolongeant la prise en charge intégrale des frais de transport vers les…
Dossier Juridique Janvier 2021
Récapitulatif pour le mois de janvier et envoi des brèves du 29 janvier Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, un récapitulatif des brèves développées les 12, 15, 22 et 29 janvier 2021. Pour retrouver…
Brève juridique du 15 janvier 2021
Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 15 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières. Sont également jointes, trois synthèses rédigées par le…
Dossier Juridique – Décembre 2020
Dossier Juridique – Décembre 2020 1 et 2 – Jurisprudences 2020
Diffusion de la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016
Chers adhérents, Vous trouverez ci-dessous la circulaire d’application commentée de l’accord-cadre du 4 mai 2000 et de l’accord du 16 juin 2016, qui présente l’ensemble des dispositions de l’accord-cadre du 4 mai…
Dossier juridique – Novembre 2020
Dossier Juridique – Novembre 2020 FLASH DU 27 NOVEMBRE 2020 Vous trouverez ci dessous : Note sur les véhicules de plus de 3,5 tonnes qui doivent être équipés, à compter du…
Circulaire de l’Acoss sur les mesures exceptionnelles de l’Urssaf
Vous trouverez ci-dessous une circulaire de l’Acoss indiquant les mesures exceptionnelles prises par les Urssaf pour accompagner les entreprises et les travailleurs indépendants dans le cadre du reconfinement. mesures exceptionelles 27/10/2020
Dossier Juridique – Octobre 2020
Dossier juridique d’octobre 2020 : Chers adhérents, Vous trouverez,-ci-dessous : Un dossier sur la loi dite « anti cadeaux » Une note explicative de la loi, des ordonnances, des décrets et des arrêtés…
Revalorisation frais de déplacement – Avenant 71 – « PANIER/PANIERS REPAS »
REVALORISATION FRAIS DE DÉPLACEMENT – « PANIER/PANIERS REPAS » Revalorisation au 1er octobre 2020 des frais de déplacement (paniers repas) Avenant n°71 du 10 juillet 2 020 Frais de déplacement ouvriers (Paniers…