Justificatif de déplacement professionnel au 15 décembre 2020 Chers adhérents, Vous trouverez, en PJ, le justificatif de déplacement professionnel à établir pour votre salarié travaillant entre 20 heures et 6 heures.…
Dossier juridique – Novembre 2020
Dossier Juridique – Novembre 2020 FLASH DU 27 NOVEMBRE 2020 Vous trouverez ci dessous : Note sur les véhicules de plus de 3,5 tonnes qui doivent être équipés, à compter du…
Proposition de loi 3212 sur le modèle de sécurité civile et les sapeurs-pompiers volontaires
La Chambre Nationale des Services d’Ambulances s’est mobilisée contre la proposition de loi n°3212 visant à consolider le modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers. Certaines dispositions de ce…
Courrier des fédérations à l’attention de Katia JULIENNE, directrice générale de la DGOS
Les questions liées à l’attractivité de la profession et à la formation d’ambulancier sont essentielles pour le secteur du transport sanitaire. Les accords du Ségur de la santé ont marqué une nouvelle…
Le vrai/faux de la proposition de loi 3212 sur les sapeurs-pompiers et le modèle de sécurité civile
Chers adhérents, chers confrères, La Chambre Nationale des Services d’Ambulances se mobilise contre la proposition de loi n°3212 visant à consolider le modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers.…
Justificatif de déplacement professionnel pendant le couvre-feu
Chers adhérents, chers confrères, Nous vous prions de trouver ci-dessous le justificatif de déplacement professionnel, dans le cas d’un déplacement pendant les heures de couvre-feu. Il est à remplir par l’employeur qui…
Halte à la désinformation et aux amalgames
Nous avons pris connaissance du positionnement récent d’une fédération patronale contre le projet de réforme de l’urgence pré-hospitalière (UPH) présenté par la CNAM, suivi d’un appel à la manifestation sur le territoire…
Dossier Juridique – Septembre 2020
Notes Juridiques – Septembre 2020 Veuillez trouver le dossier juridique du mois de septembre, ainsi que le sommaire du dossier ci-dessous : ACTIVITÉ PARTIELLE Tableau des différents dispositifs du 21 septembre 2020…
Convention national de l’Ambulance et de la Mobilité Sanitaire 24 et 25 septembre 2020
Live privé de la convention Cliquer ici pour accéder au live Programmation 24 septembre 10h- 10h45 Questions sociales et de formation avec des représentants de la CNSA et de la FNMS :…
Assemblée générale de la CNSA du 23 septembre – dossier à imprimer
Chers adhérents, Nous vous prions de trouver ci-dessous votre dossier avec toutes les informations utiles pour l’Assemblée générale du 23 septembre. Notez que celle-ci aura lieu au Pavillon la Chesnaie du Roy,…