Chers adhérents, Nous vous prions de trouver ci-dessous une communication de la CNAM relative aux transports de patients vers les centres de vaccination Covid. Afin de favoriser la vaccination contre la COVID-19,…
BRÈVES JURIDIQUE DU 19 FÉVRIER 2021
Brèves juridiques du 19 février 2021 Note importante de rappel, à l’attention de tous nos adhérents, concernant les accords d’entreprise Les accords d’entreprise doivent être impérativement transmis à la CPPNI Note…
Réunion du 13 janvier au ministère des Solidarités et de la Santé
La CNSA a été reçue, avec l’ensemble des fédérations, au ministère des Solidarités et de la Santé le 13 janvier pour une réunion avec Bénédicte ROQUETTE, conseillère santé au cabinet du ministre.…
Dossier Juridique Janvier 2021
Récapitulatif pour le mois de janvier et envoi des brèves du 29 janvier Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, un récapitulatif des brèves développées les 12, 15, 22 et 29 janvier 2021. Pour retrouver…
Brève juridique du 29 janvier
Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 29 janvier 2021 BREVES DU 29 JANVIER 2021 1 ) La saisie des rémunérations 2 ) Le report de certains examens médicaux des…
BREVES DU 22 JANVIER 2021
Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 22 janvier 2021. BREVES DU 22 JANVIER 2021 1) SMIC au 1er janvier 2021 1. bis Décret n°2020-1598 du 16 décembre…
Campagne d’adhésion pour les ambulanciers de France
20 Janvier 2021 Mesdames, Messieurs les Ambulanciers, 2020, avec la crise du Covid-19 qui a frappé le monde de plein fouet, a été une année particulièrement éprouvante pour le secteur du transport…
BREVES DU 12 JANVIER 2021
Chers adhérents, Vous trouverez ci-après la liste des brèves développées le 8 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières et le détail des brèves dans le lien…
Justificatif de déplacement professionnel
Justificatif de déplacement professionnel au 15 décembre 2020 Chers adhérents, Vous trouverez, en PJ, le justificatif de déplacement professionnel à établir pour votre salarié travaillant entre 20 heures et 6 heures.…
Dossier juridique – Novembre 2020
Dossier Juridique – Novembre 2020 FLASH DU 27 NOVEMBRE 2020 Vous trouverez ci dessous : Note sur les véhicules de plus de 3,5 tonnes qui doivent être équipés, à compter du…