Retrouvez un modèle de protocole d’accord préélectoral aux élections du CSE (2018).
Modèle – Annonce des résultats des élections au CSE (second tour)
Retrouvez un modèle d’annonce des résultats des élections au CSE au second tour.
Protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers 1974 – annexe 1 CCNTRAA
Retrouvez le protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers-annexe 1 de la convention collective nationale.
Le congé parental d’éducation – 2015
Retrouvez le texte relatif au congé parental d’éducation.
Traitement des temps de non présence du salarié – 2015
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non présence.
Traitement des temps de non-présence du salarié (circulaire du 6 décembre 2000)
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non-présence au travail du salarié (d’après la circulaire du 6 décembre 2000).
Indemnités jours fériés travaillés et chômés (2012)
Retrouvez le texte relatif aux indemnités des jours fériés travaillés et chômés.
Table ronde-UPH et garde (congrès 2018)
Retrouvez la table ronde concernant l’UPH et la garde du congrès de 2018.
Arrêté 12 décembre 2017-caractéristiques et installations matérielles exigées pour TS
Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 relatif aux caractéristiques et aux installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.
Consultation des professionnels du transport sanitaire (2015)
Retrouvez la consultation des professionnels du transport sanitaire.