• La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
CNSA Ambulances CNSA Ambulances
  • La CNSA
    • Qui sommes-nous ?
    • Régions
    • Commissions
    • S?abonner à la newsletter
  • Documentation
    • Rechercher
    • Archives
    • Article 80
    • Auditions, interventions, entretiens
    • Code de la route
    • CNAM, CPAM
    • Congrès
    • Coronavirus
    • Etudes KPMG
    • Gestion sociale des salariés
    • PMT
    • Réglementaire
    • RGPD & CNIL
    • UPH – SAMU – AMU – ATSU
  • Forum
  • Actualités
    • CNSA dans la presse
    • Communiqués de presse
    • Communications de la CNSA
  • Formations
  • Agenda
  • Newsletter
    • Newsletter 2021
    • Newsletter 2020
    • Newsletter 2019
    • Newsletter 2018
  • Contact
  • Recherche
  • Devenir adhérent
  • Espace adhérent
2020, Communiqués, Décembre 2020, Newsletter, Notes juridiques

Dossier Juridique – Décembre 2020

Dossier Juridique – Décembre 2020 1 et 2 – Jurisprudences 2020

CNSA Ambulances on 28/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-28T17:04:53+01:00
2020, Communiqués

Communiqué – Signature de l’avenant 10

 Communiqué – Signature de l’avenant 10   Après une ultime négociation ce mercredi 22 décembre avec la CNAM, la CNSA et la FNMS viennent de donner leur accord pour la signature de…

CNSA Ambulances on 24/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-24T15:29:00+01:00
2020, CNAM, CPAM, Communiqués, Tarification transport ambulances

Communiqué CNSA – avenant 10 à la convention nationale transporteurs sanitaires privés

Chers adhérents, chers confrères, Nous vous prions de trouver dans le lien ci-dessous l’avenant 10 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés, signé le 22 décembre 2020 par Thomas FATOME, directeur…

CNSA Ambulances on 23/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-23T16:40:46+01:00
2020, Communiqués

Flash du vendredi 11 décembre 2020

Chers adhérents, Vous trouverez dans le flash de ce jour : Une note sur la mise à jour des dispositions de l’accord du 6 octobre 2015 relatif à l’obligation conventionnelle de souscrire à…

CNSA Ambulances on 11/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-11T11:06:46+01:00
2020, Communiqués, Novembre 2020

Communiqué – Réponse aux attaques

Voici notre communiqué concernant la réponses aux attaques sur les réseaux sociaux. Communiqué – réponse aux attaques

CNSA Ambulances on 02/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-02T17:38:02+01:00
2020, Communiqués, Novembre 2020

Communiqué Dr Francois BRAUN – SAMU-Urgences de France

Voici le courrier adressé au Dr François BRAUN : courrier SAMU Urgences de France sur réforme TSU

CNSA Ambulances on 02/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-02T10:59:18+01:00
2020, Communiqués, Novembre 2020

DIDACTICIEL POUR UNE INFORMATION TRANSPARENTE SUR LA REFORME DES TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS

Didacticiel pour une information transparente sur la reforme des transports sanitaires urgents et le tableau KPMG  

CNSA Ambulances on 01/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-01T18:15:46+01:00
2020, Communiqués

Enquête auprès des entreprises de transports sanitaires

Chers adhérents, chers confrères, La CNSA et la FNMS s’engagent avec les pouvoirs publics à améliorer les politiques de recrutement dans le secteur du transport sanitaire. Pour ce faire, nous vous soumettons…

CNSA Ambulances on 01/12/2020
CNSA Ambulances 2020-12-01T10:41:59+01:00
2020, Communiqués, Coronavirus, Novembre 2020

Réalisation des missions de transport sanitaire en période Covid : ce que la CNSA a demandé et obtenu

Chers adhérents, chers confrères, La CNSA avait sollicité et alerté la DGOS sur plusieurs points relatifs à l’accomplissement, dans les meilleures conditions, des missions des ambulanciers, à savoir : Les possibilités de dérogation…

CNSA Ambulances on 24/11/2020
CNSA Ambulances 2020-11-24T10:09:56+01:00
2020, Communiqués

Flash du 20 novembre 2020

Chers adhérents, Vous trouverez dans le flash de ce jour : Une note sur l’aide à la formation du fonds national de l’emploi – formation (FNE – formation) Une note sur l’indemnisation du…

CNSA Ambulances on 20/11/2020
CNSA Ambulances 2020-11-20T16:24:56+01:00

Pagination des publications

prev 1 … 11 12 13 … 23 next
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OK