Chers adhérents, Vous trouverez, ci-après, la liste des brèves développées le 15 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières. Sont également jointes, trois synthèses rédigées par le…
Rappel : Réouverture du téléservice « Indemnisation perte d’activité » pour les entreprises retardataires
Chers adhérents, chers confrères, La Chambre vous informe que le télé-service « Indemnisation perte d’activité » permettant de bénéficier d’une aide compensatoire sur la période du 16 mars au 30 juin a…
BREVES DU 12 JANVIER 2021
Chers adhérents, Vous trouverez ci-après la liste des brèves développées le 8 janvier 2021 ainsi que les documents communiqués à l’appui de ces dernières et le détail des brèves dans le lien…
Vaccination des ambulanciers contre le Covid-19
Chers adhérents, chers confrères, La CNSA a interpellé la DGOS afin de savoir si les ambulanciers, en tant que professionnels de santé en première ligne contre le virus et pour la prise…
Report de la date d’application de la conformité des véhicules à la Norme 1789
Chers adhérents, chers confrères, L’arrêté du 12 décembre 2017 fixe l’obligation de conformité à la norme 1789 qui, dans sa version 2014 impose la présentation d’une attestation de conformité à cette norme…
Fiche de doctrine lignes directrices des transports sanitaires mise à jour le 21 décembre 2020
Vous trouverez ci-dessous la fiche de doctrine des transports sanitaires actualisée au 21 décembre 2020. Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague
Audition de la CNSA par le député Fabien MATRAS sur la proposition de loi SDIS 3212 – 7 décembre 2020
La CNSA a été auditionnée le 7 décembre par le député Fabien MATRAS qu’elle avait sollicitée sur la proposition de loi 3212, visant à consolider le modèle de sécurité civile et à…
Dossier Juridique – Décembre 2020
Dossier Juridique – Décembre 2020 1 et 2 – Jurisprudences 2020
Covid-19 – Mise à jour fiche transports sanitaires
Covid-19 – fiche doctrine transports sanitaires – 2020.12.21 2e vague
Communiqué – Signature de l’avenant 10
Communiqué – Signature de l’avenant 10 Après une ultime négociation ce mercredi 22 décembre avec la CNAM, la CNSA et la FNMS viennent de donner leur accord pour la signature de…