Retrouvez le texte relatif au congé parental d’éducation.
Traitement des temps de non présence du salarié – 2015
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non présence.
Traitement des temps de non-présence du salarié (circulaire du 6 décembre 2000)
Retrouvez le texte relatif au traitement des temps de non-présence au travail du salarié (d’après la circulaire du 6 décembre 2000).
Indemnités jours fériés travaillés et chômés (2012)
Retrouvez le texte relatif aux indemnités des jours fériés travaillés et chômés.
Table ronde-UPH et garde (congrès 2018)
Retrouvez la table ronde concernant l’UPH et la garde du congrès de 2018.
Arrêté 12 décembre 2017-caractéristiques et installations matérielles exigées pour TS
Retrouvez l’arrêté du 12 décembre 2017 relatif aux caractéristiques et aux installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres.
Consultation des professionnels du transport sanitaire (2015)
Retrouvez la consultation des professionnels du transport sanitaire.
Structure tarifaire en ambulance et véhicule sanitaire léger
Retrouvez le texte relatif à la structure tarifaire en ambulance et véhicule sanitaire léger.
Dématérialisation des factures – entreprises de 10 à 250 salariés
Retrouvez le texte relatif à la dématérialisation des factures pour les entreprises entre 10 et 250 salariés.
Compte rendu audition de l’IGAS
Retrouvez le compte-rendu audition de l’IGAS en cliquant sur ce lien